Conseil Municipal du 24 août 1941




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D18 Page 335Séance du 24 Août 1941 - Registre D18 Page 335 - Délibération
D18 Page 336Equipement sportif terrains scolaires et stade - Registre D18 Page 336 - Délibération
D18 Page 337Compte administratif - Exercice 1940 - Registre D18 Page 337 - Délibération
D18 Page 338Compte de gestion - Exercice 1940 - Registre D18 Page 338 - Délibération
D18 Page 339Budget additionnel - Exercice 1941 - Registre D18 Page 339 - Délibération
D18 Page 345Remboursement anticipé d'emprunt|-|Legs Augereau - Créance Savary - Demande de réduction du taux d'intérêt - Registre D18 Page 345 - Délibération
D18 Page 346Demande d'indemnité pour véhicule automobile réquisitionné|-|Avenants à Police d'Assurance|-|Numérotage des rues - Registre D18 Page 346 - Délibération
D18 Page 347Taux des allocations diverses - Registre D18 Page 347 - Délibération
D18 Page 348Colonies de vacances - Registre D18 Page 348 - Délibération
D18 Page 349Professeur d' Education physique pour les écoles|-|Cimetière - Tarif du creusement des fosses - Registre D18 Page 349 - Délibération
D18 Page 350Aménagement du cimetière|-|Abattoirs - Location Blunat|-|Abattoirs - Achat de matériel - Aménagement des locaux - Registre D18 Page 350 - Délibération
D18 Page 351Ecole de la Villeneuve - Création d'une classe de cours supérieur 2ème année|-|Sous-commission du personnel - Salaires des auxiliaires|-|Création d'un centre d'orientation professionnelle|-|Autorisation de paiement - Registre D18 Page 351 - Délibération
D18 Page 352Acquisition terrain Jouanne quai Auguste Prévost|-|Demande de subvention - Registre D18 Page 352 - Délibération
D18 Page 353Dispensaire|-|Demandes d'indemnités M. Colson|-|Comptes et budgets - Bureau de Bienfaisance - Registre D18 Page 353 - Délibération
D18 Page 354Commission de travaux et de voirie|-|Transformation de véhicules municipaux pour la marche au gaz de ville - Registre D18 Page 354 - Délibération
D18 Page 355Tarif des transports par ambulance|-|Monument aux Morts|-|Subventions aux écoles privées - Registre D18 Page 355 - Délibération
D18 Page 356Approbation de marché|-|Communications diverses - Registre D18 Page 356 - Délibération